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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM
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IOTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IOTA
DAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3215111
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2023
IOTA de DAM

Présentation de la marque IOTA

Déposée le 7 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM domicilié(e) 73 rue de l'Evangile, CAP18, B26 - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 351 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque IOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IOTA est expirée depuis le 7 mars 2023.

DAM a également déposé les autres marques suivantes : RUNGIS , IOTA , MOTOMOD , adventure café restaurant # 31 , (Marque figurative) , MM MOTOMOD , MM , BAYARD , D A M , CRIC CRAC


DAM, Société par actions simplifiée - 73 rue de l'Evangile, CAP18, B26 - 75018 - PARIS - France - SIREN 338351539


Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2524042 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06

Inscription le 17 avril 2013 - Changement d'adresse n°599120 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

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